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Claude Robinson gagne sa cause contre Cinar

August 26, 2009 by Martin Smith 

(QT) Après 13 ans de débats juridiques, le dessinateur Claude Robinson
vient de gagner sa cause contre Cinar et Ronald Weinberg, qu’il accusait d’avoir plagié son oeuvre Robinson Curiosité.

Le créateur et ses avocats obtiennent 5,2 millions de dollars, plus les intérêts depuis 1995 et les frais d’expertises qu’ils ont encourus pour prouver leurs droits.

Dans un jugement détaillé de 240 pages, le juge Claude Auclair affirme que les droits exclusifs de la série Les Aventures de Robinson Curiosité ont été violés par Cinar, Ronald A. Weinberg et feu Micheline Charest, Christophe Izard, Christian Davin, France Animation, Ravensburger Film + TV Gmbh et RTV Family Entertainment AG.

Il leur ordonne de cesser de produire l’oeuvre intitulé Robinson Sucroë en tout ou en partie. De plus, le juge déclare Claude Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë, originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.

La facture à payer est scindée en quatre parts. D’abord, Cinar, Weinberg, Izard et l’ensemble des autres défendeurs sont conjointement tenu de payer à Claude Robinson 2,7 millions de dollars. Avec l’intérêt au taux légal, plus l’indemnité additionnelle depuis décembre 1995, la facture double, environ.

Ensuite, le juge condamne Ronald Weinberg et feu Micheline Charest, de même que Christian Davin, France Animation et Christophe Izard à payer un million de dollars de dommages exemplaires, avec intérêt au taux légal. Troisièmement, ce même groupe est tenu de payer la totalité des frais d’expertise, avec intérêt.

Enfin, l’ensemble des défendeurs sont tenus de verser 1,5 millions pour les frais d’avocat, plus TPS et TVQ.(suite sur Cyberpresse.ca )

Source Media: Cyberpresse.ca & Article installé par Martin Smith pour LeQuebectimes.com

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